N° 2012/511
Avenant à la convention de cession d’une sculpture et des droits d’auteur relative à l’acquisition de l’oeuvre de Monsieur Michel HERZELE, artiste sculpteur, qui a réalisé une sculpture en bronze, représentative de Jean MOULIN. L’avenant modifie l’article 1 comme suit : « Par la présente, le cédant déclare céder au prix de 43 353 € auquel sera appliqué la taxe sur la valeur ajoutée à un taux réduit à savoir 7 %, conformément aux dispositions du Code Général des Impôts ». Le reste de l’article ainsi que les autres articles demeurent inchangés.
Décision : AR du 06/11/2012 Avenant : AR du 06/11/2012

N° 2012/594
Opération « Argenteuil station d’hiver » pour un total de  129 297,10 €

- Lot 2 Aménagement temporaire de structures pour la pratique de sports de montagne
- Lot 3 Aménagement esthétique d’une station d’hiver temporaire
- Lot 4 Démonstration et initiation à la sculpture
- Lot 5 Animation « Rencontre avec le Père Noël »
- Lot 6 Animations artistiques et musicales déambulatoires
- Lot 7 Un magicien de proximité ou close-up
- Lot 8 Animation chorale ou gospel de noël
- Lot 9 Spectacle de contes
- Lot 10 Mise en place d’un spectacle pour enfants sur le thème de noël
- Lot 11 Sanitaires
- Lot 12 Décoration d’un site en bâche ou équivalent

Approbation pour les lots n°1, 2, 3 et 12 les offres présentées par l’opérateur économique PRISME EVENTS.
Approbation pour le lot n°4 l’offre présentée par Steve ARMANCE.
Approbation pour les lots n°6,9 et 10 les offres présentées par l’opérateur économique KMC.
Approbation pour les lots n° 5,7 et 8 les offres présentées par l’opérateur économique DELTA SERVICES.
Approbation pour le lot n°11 l’offre présentée par l’opérateur économique ALGECO.

Les montants des lots 1 à 12 se définissent comme suit :

1 Espace de jeux pour enfants sur le thème de la montagne 17 940,00 €
2 Aménagement temporaire de structures pour la pratique de sports de montagne 69 487,60 €
3 Aménagement esthétique d’une station d’hiver temporaire 18 179,20 €
4 Démonstration et initiation à la sculpture 2 800,00 €
5 Animation « Rencontre avec le Père Noël » 358, 80 €
6 Animation artistiques et musicales déambulatoires 6 901,50 €
7 Un magicien de proximité ou close-up 802,50 €
8 Animation chorale ou gospel de noël 1 337,50 €
9 Spectacles de contes 856,00 €
10 Mise en place d’un spectacle pour enfants sur le thème de noël 2 675 €
11 Sanitaires 2 159,00 €
12 Décoration du site en bâche ou équivalent 5 800,00 €

Décision : AR du 11/12/2012