« Scandalisés », « dépités »… Bruno*, Manuel et d’autres petits entrepreneurs et artisans d’Argenteuil ne manquent pas de qualificatifs pour définir leur situation. Le premier est chef d’une entreprise de rénovation depuis 2008, le second est artisan depuis 2011. Tous les deux sont les seuls salariés de leur petite affaire dont le siège social se situe à leur domicile d’Argenteuil. Et ils viennent d’avoir la même « mauvaise surprise », celle de voir la taxe liée à leur entreprise tripler en un an.
Feuilles d’imposition en main, Géraldine*, la femme de Bruno, ne cache pas sa colère et ne comprend pas. « L’année dernière, mon mari payait 631 € de taxe sur l’entreprise, cette année, il doit régler 2306 € », s’insurge-t-elle.
Cette somme correspond à la contribution foncière des entreprises (CFE), soit l’équivalent de l’ancienne taxe professionnelle. Manuel, qui réglait auparavant « environ 600 € doit aux impôts environ 2300 €, précise sa femme Sandrine. La conséquence est radicale, il ne pourra pas se verser de salaire ce mois-ci ».
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L’agglomération d’Argenteuil-Bezons se défend d’être à l’origine de cette situation. Elle a bien voté une délibération concernant la CFE le 26 novembre 2012. « Nous avons pu, comme la loi le permettait, introduire une modulation de la nouvelle taxe pour les petites entreprises dont le chiffre d’affaires était inférieur à 100 000 € hors taxes. Cela a permis de réduire l’impact financier de la création de la CFE sur les petites entreprises qui composent 83% du tissu économique du territoire d’Argenteuil-Bezons, explique-t-on au sein de l’agglomération. Pour celles dont le chiffre d’affaires est supérieur à 100 000 € hors taxes, les bases appliquées sont celles prévues par la loi votée en 2011, sous la présidence de Nicolas Sarkozy. »
Géraldine, Martine et les autres ne décolèrent pas pour autant et pensent aux conséquences : « Des petits entrepreneurs et artisans vont songer à domicilier leur entreprise ailleurs, c’est dommage car ce sera une perte pour Argenteuil et Bezons ! »
* Les prénoms ont été changés. |
